TERMES ET CONDITIONS

TERMES ET CONDITIONS

Les présentes conditions sont conclues entre la société TC Consulting, dont le nom commercial est THIERRY COLSON, ci-après dénommé « THIERRY COLSON » et les personnes souhaitant effectuer un achat via le site Thierry ( thierrycolson.com ), ci-après dénommé « utilisateur ». Ces conditions ne concernent que les personnes physiques, pas les commerçants. Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par le présent contrat, à l'exclusion de toutes conditions préalablement disponibles sur le site. Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée comme étant régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont leur siège social en France.

1. OBJET :

Les présentes conditions ont pour objet de définir les modalités de vente entre THIERRY COLSON et l'utilisateur, de la commande aux services, en passant par le paiement et la livraison. Elles règlent toutes les étapes nécessaires depuis la passation de la commande et le suivi de celle-ci entre les parties contractantes.

2. COMMANDE :

Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d'un échange éventuel et des garanties mentionnées ci-dessous.

THIERRY COLSON s'engage à honorer les commandes reçues sur le site uniquement dans la limite des stocks disponibles de produits. A défaut de disponibilité du produit, THIERRY COLSON s'engage à en informer l'utilisateur.

3. FRAIS DE PORT ET LIVRAISON :

Les frais d'expédition sont à la charge de l'utilisateur et dépendent du pays de livraison. Ils seront précisés au client lors de la validation de la commande.

Les produits commandés seront livrés à l'adresse indiquée par l'utilisateur sur le site. La possibilité de livraison dans le monde entier est indiquée sur le site.

THIERRY COLSON se réserve le choix du transporteur et garantit la réalisation des produits. Les risques du transport sont à la charge du client, à compter de la sortie du produit de l'entrepôt.

Les délais de livraison et les prix sont actuellement les suivants et sont sujets à changement.

Les commandes sont traitées dans les trois jours ouvrables suivant la réception. Les délais de livraison courent à partir de cette date. Sauf cas de force majeure, ils seront, dans la limite des stocks disponibles, expédiés sous 72h pour la France et 4 à 8 jours ouvrés pour l'étranger selon la destination.

Les délais de livraison peuvent être plus longs en période de soldes et/ou de promotions.

Les livraisons sont effectuées par La Poste (Colissimo suivi) pour les résidents français. THIERRY COLSON ne livre pas les boîtes postales. Le colis est toujours remis contre signature.

En cas d'absence, un avis de mise en attente est conservé dans la boîte aux lettres du destinataire. Le destinataire dispose de 15 jours pour retirer le colis en bureau de poste.

A tout moment l'utilisateur a la possibilité de suivre son colis sur le site de La Poste grâce au numéro de suivi communiqué dans l'email qui informe l'utilisateur de l'expédition de la commande.

En cas de retard, la responsabilité de THIERRY COLSON ne pourra être engagée et ce pour quelque cause que ce soit. Dès lors, aucune demande d'indemnisation de quelque nature que ce soit ne pourra être réclamée par l'utilisateur à THIERRY COLSON.

4. POLITIQUE D'ACCEPTATION EN DOUANE :

5. TARIFS, PAIEMENT ET FACTURATION :

Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises. Ils tiennent compte de la TVA française applicable au jour de la commande. Ces prix ne comprennent pas les frais de traitement (port et emballage). Tout changement du taux applicable pourra être répercuté sur les prix des produits. Passé cette date, ils pourront être modifiés à tout moment. Toutefois, les prix ne peuvent être modifiés une fois la commande du client passée. De même, si une ou plusieurs taxes ou contributions venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des articles du site THIERRY COLSON.

Les prix indiqués sur le site sont garantis tant que le produit est en ligne et dans la limite des stocks disponibles.

Le prix final facturé au client est le prix indiqué sur la page de confirmation de commande.

Les paiements peuvent être effectués par cartes de crédit portant le Apple Pay, Visa et Mastercard. Vous pouvez également payer via PayPal. La facture du produit sera insérée dans le colis.

6. DROIT DE RETRACTATION, RETOUR ET ECHANGE :

Tous les articles de la collection en cours et les articles non soldés peuvent faire l'objet d'un échange (selon le stock) ou d'un remboursement. Toutes les ventes sont finales, les articles achetés en solde ne peuvent être ni retournés ni remboursés. La demande d'échange par l'utilisateur doit intervenir dans un délai de quatorze jours ouvrés à compter de la date de réception ou de retrait du colis. Les retours peuvent s'effectuer directement en retournant les produits dans le délai de quatorze jours ouvrés par voie postale en parfait état avec la facture jointe à l'adresse suivante : Service Retours - THIERRY COLSON, 14, rue du Grand Prieuré – Paris 75011 – FRANCE.

Pour les pays étrangers, le client doit préciser aux autorités douanières qu'il s'agit d'un « retour pour non-conformité ». Article soldé ou fin de série pouvant exceptionnellement faire l'objet d'un échange de taille dans la limite des stocks disponibles.

L'utilisateur est tenu de conserver toutes les preuves et la date de son retour. Les frais de retour sont à la charge de l'utilisateur.

Si l'utilisateur souhaite un échange, les nouveaux frais de livraison ne seront pas facturés à l'utilisateur.

Les remboursements seront effectués dans les 10 jours ouvrables suivant la réception du colis.

7. GARANTIES :

Tous les articles sont soumis à une garantie contractuelle qui ne fait pas obstacle à la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. L'utilisateur bénéficie également d'une garantie lui permettant de retourner les articles livrés défectueux conformément aux articles L 211-4 et suivants du Code de la consommation. L'utilisateur est donc invité à se reporter à ses textes s'il souhaite avoir plus de précisions sur ces garanties légales.

8. SIGNATURE ET PREUVE :

En tout état de cause, le numéro de carte bancaire obtenu en ligne et la confirmation finale de la commande vaudront preuve de ladite commande conformément aux dispositions de la loi du 13 mars 2000 et entraîneront l'exigibilité des sommes engagées pour la commande. . Cette validation vaut signature et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées sur le site. Toutefois, en cas d'utilisation frauduleuse de sa carte bancaire, le client est invité, dès constatation de l'utilisation, à contacter THIERRY COLSON en adressant un mail à : assistant@thierrycolson.com .

THIERRY COLSON a une obligation de résultat pour toutes les étapes des commandes prises ainsi que pour les étapes postérieures à la conclusion du contrat.

Ainsi THIERRY COLSON s'engage à décrire avec la plus grande exactitude les produits vendus sur le site ( thierrycolson.com ). En revanche, la responsabilité de THIERRY COLSON ne saurait être engagée en cas d'inexécution de ses obligations, imputable soit au fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure tel que défini par la juridiction française. De même la responsabilité de THIERRY COLSON ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

Tous les éléments du site thierrycolson.com, qu'ils soient visuels ou sonores, sont protégés par le droit d'auteur, des marques et/ou des brevets.

L'utilisateur qui dispose d'un site Internet à titre personnel et qui souhaite placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à la page d'accueil du site de THIERRY COLSON doit obligatoirement en demander l'autorisation à THIERRY COLSON.

En tout état de cause, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de THIERRY COLSON.

Dans l'hypothèse où l'une quelconque des clauses du présent contrat serait nulle par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales d'utilisation.

Ces conditions s'appliquent pendant toute la durée des services en ligne proposés par THIERRY COLSON.

L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un serveur support fiable et durable devant correspondre à une copie fidèle et durable conformément à l'article 1348 du Code civil.

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. Le tribunal compétent en cas de litige sera celui du lieu du domicile du défendeur ou, au choix du demandeur, du lieu de livraison effective du produit.

9. BISCUITS :

Définition des cookies
Un cookie est un petit fichier texte qui est placé sur votre appareil (ordinateur, tablette ou appareil mobile) lorsque vous visitez un site Web. Le cookie permet à un site de vous reconnaître, de vous aider à naviguer de page en page sur un site internet, d'assurer des connexions sécurisées et de mémoriser vos préférences lors de vos prochaines visites.

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Les différents types de cookies utilisés

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10. SÉCURITÉ ET CONFIDENTIALITÉ

Chaque transmission d'informations est sécurisée à l'aide des protocoles Internet officiels. THIERRY COLSON ne stocke pas les informations de carte de crédit / débit - elles sont enregistrées sur le serveur sécurisé de notre fournisseur financier.

Vous pouvez utiliser le site thierrycolson.com sans communiquer aucune information personnelle. Cependant, lorsque vous créez un compte sur thierrycolson.com, nous collectons les informations nécessaires relatives à la facturation et à l'expédition de votre commande : votre nom, adresse, adresse e-mail… Le site thierrycolson.com ne partagera vos informations personnelles que lorsqu'il est nécessaire au traitement de votre commande : banque, transporteur partenaire… Toutefois, thierrycolson.com n'utilisera ces informations que lorsqu'elles sont nécessaires à votre identification. thierrycolson.com ne communiquera vos informations que lorsqu'il est légalement tenu de le faire, suite à un dépôt de plainte par exemple.

Pour plus d'informations sur notre politique de confidentialité, vous pouvez nous contacter à notre adresse e-mail assistant@thierrycolson.fr ou à notre siège social situé 14, rue du Grand Prieuré 75011 Paris - France.

11. LOI APPLICABLE

Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par la loi française.

12. MODIFICATIONS ET MISES À JOUR

Les Conditions Générales de Vente peuvent être modifiées de temps à autre, en tenant compte des nouvelles lois et réglementations, mais sans s'y limiter. Les nouvelles Conditions Générales de Vente entreront en vigueur à compter de leur date de publication sur thierrycolson.com.